Cimes & Sentiers ← Retour à l'accueil

Informations légales

Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par la société Cimes & Sentiers, SAS au capital social de 40 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Annecy sous le numéro RCS Annecy 504 217 883, SIRET 504 217 883 00021, numéro de TVA intracommunautaire FR62 504 217 883.

Présidente : Mme Hélène Vittoz.
Siège social : 9 quai de l'Évêché, 74000 Annecy, France.
Téléphone : 04 50 45 12 88.
Email : [email protected].

2. Immatriculation et garanties (tour-opérateur)

Cimes & Sentiers est immatriculée au registre des opérateurs de voyages et de séjours d'Atout France sous le numéro IM074100025. Garantie financière souscrite auprès de l'Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme (APST), 15 avenue Carnot, 75017 Paris. Responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de MMA IARD, 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon, 72030 Le Mans.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par la société OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

4. Directeur de la publication

La directrice de la publication du site est Mme Hélène Vittoz, en sa qualité de présidente de la société Cimes & Sentiers.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des textes, descriptifs d'itinéraires, visuels et éléments graphiques présents sur ce site sont la propriété exclusive de Cimes & Sentiers, sauf mention contraire, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite.

6. Conditions de vente et Code du tourisme

Les voyages et séjours proposés sont vendus conformément aux articles L211-1 et suivants du Code du tourisme relatifs à la vente de voyages et de séjours. Les conditions détaillées (inscription, annulation, modification, assurances) figurent dans nos conditions générales de vente, remises avant toute réservation.

7. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux d'Annecy seront seuls compétents, y compris en cas de pluralité de défendeurs ou d'appel en garantie.